Category: Analysis

Source: The Conversation – France (in French) – By Magali Gourlay-Bertrand, Enseignante en Management, Arts et Métiers ParisTech

La célèbre formule de Tancrède Falconeri dans le Guépard, « Il faut que tout change pour que rien ne change », peut-elle s’appliquer au monde de la tech ? En matière d’agents intelligents, si le contexte se modifie, les imaginaires persistent. Mais l’utopie d’hier est en train de se réaliser aujourd’hui.

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« En vous connectant à votre ordinateur, vous voyez une liste de messages électroniques triés par ordre d’importance par votre assistant numérique personnel (PDA). Une liste similaire d’articles d’actualité vous est ensuite présentée ; l’assistant attire votre attention sur un article en particulier, qui décrit des travaux proches des vôtres. Après une discussion avec d’autres PDA, il a déjà récupéré pour vous un rapport technique pertinent depuis un site File Transfer Protocol (FTP), anticipant qu’il pourrait vous intéresser. »

Ce scénario ne date pas de 2025, mais de 1995. Il figure dans l’article fondateur Intelligent Agents : Theory and Practice, signé par Wooldridge et Jennings. Ce texte, cité plus de 12 000 fois sur Google Scholar, définit l’agent intelligent comme une entité dotée :

• d’autonomie (agir sans intervention directe) ;
• de réactivité (répondre aux stimuli) ;
• de proactivité (poursuivre des buts) ;
• et de sociabilité (interagir avec humains ou autres agents).

Autrement dit, un logiciel capable non seulement d’exécuter des tâches, mais aussi d’anticiper, de dialoguer et de coopérer dans un environnement distribué.

Et le « technoglobalisme » émergea

Cet imaginaire s’appuie sur des promesses techniques déjà esquissées, comme le Knowledge Navigator d’Apple (1987), cet assistant numérique dialoguant avec son utilisateur. En 1995, plusieurs projets prolongent cette ambition : au MIT, le projet Letizia explore une forme de navigation web assistée, et Microsoft tente d’humaniser l’ordinateur avec Bob. Dans le champ éducatif, AgentSheets ouvre la voie à des environnements multiagents interactifs.

Mais 1995, c’est aussi un moment charnière de la mondialisation. L’Organisation mondiale du commerce (OMC) succède à l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (General Agreement on Tariffs and Trade, ou GATT). L’Accord de libre-échange nord-américain (Alena) entre en vigueur. Le Marché commun du Sud (Mercosur) s’institutionnalise. Le G7 de Bruxelles consacre pour la première fois la « société de l’information ». L’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) parle alors de « technoglobalisme » pour désigner l’interaction entre mondialisation économique et diffusion des technologies. Dans cette double dynamique – révolution numérique et accélération des flux mondiaux – l’agent intelligent s’impose comme la figure d’un futur du travail distribué, flexible et interconnecté.

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Cet imaginaire est également amplifié par la culture populaire de cette époque : Ghost in the Shell (1989) et Neon Genesis Evangelion (1995), ou encore les univers cyberpunk des romans Neuromancien de Gibson et Snow Crash de Stephenson, qui déploient des univers saturés de logiciels autonomes. Recherche, industrie et fiction participent d’un même imaginaire, dans lequel l’agent intelligent prend place comme une figure attendue du futur numérique.

La force des imaginaires sociotechnologiques

Il faut le rappeler : les agents intelligents, au sens strict, n’existent pas encore. Ni ChatGPT, ni Gemini, ni Copilot, ne réunissent les conditions posées par Wooldridge et Jennings, il y a trente ans. Aucun système n’allie aujourd’hui véritable autonomie, proactivité, réactivité et sociabilité.

Si vous préparez un voyage, ChatGPT peut répondre à vos questions, mais il ne va pas de lui-même comparer les vols ou réserver un hôtel. Même enrichi de plugins et d’extensions, ChatGPT reste un assistant conversationnel : il élargit ses capacités sans devenir pour autant un agent autonome capable d’anticiper, de s’ajuster ou de coopérer de sa propre initiative.

C’est là que réside la force des imaginaires technologiques. Comme l’ont montré Mads Borup et ses collègues, les attentes scientifiques et industrielles sont performatives. Elles structurent les investissements, attirent les talents et orientent les choix. Ces promesses fonctionnent comme des paris sur l’avenir, comme des « enchères » lancées pour rallier d’autres acteurs et ressources. L’idée de « superintelligence » ou « d’Artificial General Intelligence AGI », cette idée d’une intelligence artificielle (IA) capable de tout faire, joue à cet égard un rôle de parapluie protecteur, assez large pour abriter une diversité de tentatives.

IA et fantômes du passé

Et même lorsque ces projets échouent, ils laissent des traces durables, comme des « fantômes » du passé : des sentiers technologiques, des cadres de pensée et de conception qui nourrissent les promesses suivantes. C’est le principe de la « path dependency ». Exaltés en 1995, oubliés dans les années 2000, réincarnés avec Siri ou Alexa dans les années 2010, les agents intelligents ressurgissent aujourd’hui avec l’IA générative, selon un cycle de hype.

Cette résilience des imaginaires est confirmée par une vaste revue de littérature menée récemment par Hendriks, Karhunmaa et Delvenne. À partir de l’étude de plus de 300 articles académiques, ils montrent que la notion d’imaginaires sociotechniques – ces visions collectivement partagées et institutionnalisées de futurs désirables, portées par des représentations communes de l’ordre social et popularisées en 2015 par Jasanoff et Kim – s’est largement diffusée au-delà des Science and Technology Studies, dans des disciplines allant de la sociologie à l’anthropologie ou aux Media studies. L’idée que les technologies ne sont jamais neutres, mais qu’elles incarnent toujours une certaine conception de la société, s’est profondément ancrée dans les communautés scientifiques.

Hendriks et ses collègues identifient quatre axes analytiques, qui, appliqués aux agents intelligents, se déclinent de la manière suivante :

• Le travail du futur se lit dans la manière dont ces systèmes sont toujours décrits comme inachevés mais inéluctablement en progrès et en cela performatifs, ce qui maintient vivante la promesse de leur accomplissement.

• La question de la temporalité ne renvoie pas seulement aux cycles d’enthousiasme et d’oubli de hype, mais aussi à la persistance d’un même horizon narratif depuis 1995, malgré des incarnations techniques très différentes.

• L’axe de la comparaison souligne que l’imaginaire de l’agent varie selon les échelles : il peut être conçu comme auxiliaire personnel (l’utilisateur individuel), comme levier de productivité (l’organisation) ou comme enjeu stratégique (les États et les blocs géopolitiques).

• Le tournant spatio-matériel rappelle que ces visions ne tiennent pas seulement aux discours : elles s’ancrent dans des infrastructures – data centers, terminaux mobiles, plates-formes… – qui donnent corps aux promesses.

L’ombre de l’utopie

Aucun imaginaire ne va sans son ombre. Chaque utopie est hantée par sa dystopie : derrière l’assistant numérique bienveillant, surgit le spectre de la surveillance totale ; derrière l’abondance énergétique promise, la crainte d’une planète surconsommée ; derrière l’ami artificiel, la peur de l’isolement ou de la dépendance. Cet aller-retour constant entre espérance et crainte structure depuis trente ans la manière dont nos sociétés accueillent, financent et gouvernent les innovations.

Un drame récent a brutalement rappelé les limites de ces systèmes. Aux États-Unis, un adolescent de 16 ans s’est suicidé après, présume-t-on, avoir suivi les conseils de ChatGPT, qu’il avait peu à peu investi comme ami, confident puis complice de son projet mortifère. Et ce ne serait pas un cas isolé. Ces faits tragiques interrogent : si déjà des systèmes incomplets suscitent de tels attachements, qu’en sera-t-il avec des agents plus aboutis ?

Une course à l’agent

En parallèle, l’industrie relance la promesse. Microsoft annonce l’avènement des human-agent teams, où chaque salarié devient un « agent boss », responsable de former et de superviser ses assistants numériques. Sam Altman, le CEO d’OpenAI, prédit une « intelligence trop bon marché pour être mesurée », annonçant un futur d’abondance. Google avance avec Project Mariner, la Chine mise sur Manus, l’Inde sur Kruti, et SoundHound dévoile Amelia 7.0. La course effrénée à l’agent intelligent s’accélère.

Comme en 1995, la culture populaire accompagne cet élan : la série Pantheon, diffusée cette année en France et adorée par les ingénieurs de la Silicon Valley, met en scène des intelligences numériques prolongées et Apple TV prépare une adaptation du roman culte Neuromancer. Trente ans après Wooldridge et Jennings, l’imaginaire des agents intelligents revient à ses sources littéraires, au moment même où l’industrie tente de les réaliser.

Trop d’attentes ?

Derrière la fascination, la question est politique : qui gouverne ces imaginaires ? Comme le rappellent les chercheurs Laurent Bibard et Nicolas Sabouret, « il n’y a pas de problème d’IA, il n’y a que le problème de nos attentes ». Autrement dit, ce ne sont pas les technologies elles-mêmes qui imposent une trajectoire, mais les récits et anticipations qui leur donnent sens et qui orientent les choix collectifs.

Les agents, réels ou rêvés, ne sont pas seulement une affaire technique : leurs infrastructures consomment massivement énergie et eau, et posent des défis de régulation. L’IA Act européen, entré en application cette année, tente d’en poser les premiers garde-fous.

En 1995, les agents intelligents s’inscrivaient dans l’élan de la mondialisation et de la dérégulation des marchés. En 2025, leur résurgence s’ancre dans un monde fracturé : tensions entre blocs (États-Unis, Chine, Europe, Inde), montée des populismes, multiplication des régulations. L’agent intelligent n’est plus le symbole d’une circulation fluide. Il devient un enjeu de souveraineté et de gouvernance globale, au cœur des rivalités technologiques. Jamais une technologie n’avait été si vite propulsée au rang d’enjeu politique global.

Les PDG de la tech parlent comme des chefs d’État ; les institutions réagissent en temps réel pour tenter de fixer des règles. Mais ce récit s’inscrit dans une tradition technosolutionniste, qui postule que chaque problème trouvera sa réponse dans l’innovation technique. À sa marge, certains courants, comme le dark enlightenment, idéologie néoréactionnaire, fantasment un futur gouverné par les élites technologiques plutôt que par les institutions démocratiques. L’agent intelligent devient une arme discursive, mobilisée pour légitimer de nouveaux ordres sociaux. La question n’est donc pas seulement qui gouverne ces imaginaires, mais jusqu’où ces imaginaires gouvernent nos choix, nos institutions et nos vies.

Magali Gourlay-Bertrand ne travaille pas, ne conseille pas, ne possède pas de parts, ne reçoit pas de fonds d’une organisation qui pourrait tirer profit de cet article, et n’a déclaré aucune autre affiliation que son organisme de recherche.

– ref. Agents intelligents : quand 2025 réactive un imaginaire vieux de trente ans – https://theconversation.com/agents-intelligents-quand-2025-reactive-un-imaginaire-vieux-de-trente-ans-265042

Source: The Conversation – France in French (3) – By Victor Piganiol, Docteur en géographie du tourisme, rattaché au laboratoire UMR PASSAGES 5319 CNRS | enseignant d’histoire-géographie (Bordeaux), Université Bordeaux Montaigne

L’annonce Airbnb n’est pas un simple descriptif du logement à louer. À partir d’un corpus de trois cents annonces bordelaises et d’une centaine d’entretiens avec des loueurs de la ville, l’étude présentée ici montre qu’il s’agit d’un véritable médium narratif, où se jouent la mise en scène du chez-soi, le (re)placement du logement dans la ville et la construction d’un récit d’hospitalité.

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À Bordeaux (Gironde), et ailleurs, les annonces ne vendent pas qu’un hébergement : elles racontent une personne, un style de vie, un quartier – entre « authenticité » et « prestige discret ». Titres, photographies, descriptifs et prix deviennent des leviers pour convaincre « vite et bien ». Ce faisant, l’hôte endosse tour à tour les rôles de marketeur, d’agent immobilier et, parfois, d’opérateur touristique, en scénarisant son logement pour inspirer confiance, justifier les prix et se démarquer de la concurrence.

De ce point de vue, les annonces Airbnb constituent un matériau empirique de premier ordre pour étudier cette fabrique discursive de l’hospitalité.

Le titre, premier élément lu

Le parcours des utilisateurs sur l’application est clair : les voyageurs commencent par l’annonce – ils lisent le titre, parcourent les photos puis vérifient la localisation sur la carte – et ne consultent le profil de l’hôte qu’ensuite, pour confirmer leur choix ou poser une question. Le titre de l’annonce condense ainsi en quelques mots la promesse du bien – et de l’expérience – proposée : il doit situer, qualifier et, si possible, distinguer.

Dans ce cadre, trois leviers dominent alors :

(1) L’emplacement, assorti d’un jugement de valeur subjectif : à propos du quartier, la proximité d’un (ou plusieurs) lieu repère, l’accès aux transports en commun (tram/gare), la possibilité de stationner son véhicule. Voici plusieurs exemples :

« 1 min pont de Pierre et Porte de Bourgogne » ;
« Hyper centre, rue de la Merci » ;
« Bordeaux centre-ville et parking ».

(2) La « qualité » intrinsèque du logement (type, surface, agencement, esthétique) :

« Magnifique appartement en pierre + cour privative » ;
« Vue sur les façades du 18^e » ;
« Échoppe typique bordelaise ».

(3) Les équipements dits « rares » :

« Jacuzzi privatif » ;
« Profitez du toit-terrasse » ;
« Studio | wifi | garage | BBQ ».

Certains loueurs mixent les trois leviers dans des annonces cumulatives :

« Bel appartement avec parking en hypercentre » ;
« Charme, proximité tram, lit king size, plancha » ;
« Dans l’hypercentre – clim’ + douche à l’italienne ».

Lors d’un entretien, mené à Bordeaux en 2023, Romain, hôte, résume sa stratégie :

« J’ai écrit un titre qui pète puis mis une dizaine de photos sympas… c’est comme sur Tinder, mais avec les appartements. »

Laurie raconte quant à elle avoir revu titre, photos et descriptif, avec l’aide de ChatGPT, pour gagner en visibilité :

« Au départ, j’avais écrit un titre bateau, du style “Logement Bordeaux”, mais ça ne marchait pas trop. Tout n’était pas lié au titre, bien sûr, mais cela a sûrement renforcé mon invisibilisation. J’ai décidé de changer ma façon de faire, en modifiant le titre, les photos, le texte, les disponibilités… Je me suis appuyée sur ChatGPT et depuis c’est beaucoup mieux. »

Le titre actuel de son annonce – « Appartement cosy dans l’hypercentre de Bordeaux » – exemplifie la mobilisation des leviers d’emplacement et de qualité intrinsèque du logement.

« Faites de belles photos ! » : l’image qui précède l’usage

Airbnb incite explicitement à publier de nombreuses photos de qualité. La « photo d’accroche » – première image visible dans les résultats et en tête de l’annonce – a pour rôle d’attirer le clic et de servir de preuve visuelle à la promesse formulée dans le titre. Elle montre un intérieur impeccable – une « scène » – débarrassé des traces du quotidien, avec des configurations et une décoration standardisés, au point de faire exister un chez-soi idéal plutôt qu’un logement vécu.

La frontière public/privé, déjà travaillée par les catalogues d’ameublement et la presse déco, est ici déplacée : l’exhibition n’est plus seulement esthétique, elle est monétisée, géolocalisée, évaluée et orientée par l’algorithme – jusqu’à organiser l’entrée d’inconnus dans le chez-soi.

Quatre cadrages dominent pour la photo d’accroche :

(1) Le logement vu de l’extérieur (façade, porte, allée, parfois depuis un point haut, etc.).

(2) L’intérieur du logement : une pièce ou un équipement (salon, cuisine, jacuzzi, piscine, etc.).

(3) L’extérieur cadré depuis l’intérieur : vue à travers une fenêtre, une terrasse, un jardin, etc.

(4) L’extérieur du logement (paysage urbain, monument emblématique, plaque de rue, etc.) – quand l’environnement « vend » aussi bien ou mieux que l’intérieur.

À Bordeaux intra-muros, l’immense majorité des annonces montrent d’abord un intérieur – la plupart des logements loués sont en effet des appartements sans balcon ni jardin. Dans les quartiers d’échoppes – petites maisons mitoyennes en pierre du XIX^e siècle, typiques de Bordeaux, souvent avec une cour ou un jardin étroit –, ou dans la première couronne, on voit davantage d’images d’extérieurs (jardin, terrasse, piscine, coin plancha).

Au-delà du cadrage, les choix du moment de la journée et de la lumière, de l’angle, des retouches et, parfois, le recours à un photographe professionnel (préconisé par Airbnb) relèvent d’une stratégie : capitaliser sur l’atout principal du logement, masquer ses faiblesses, et faire coïncider l’image avec le récit de l’annonce, quitte à parfois assumer des écarts entre les photographies et la réalité.

Décrire l’hébergement : trois options narratives

Sur le plan textuel, dans la rubrique « À propos de ce logement », les hôtes mêlent librement récit, mode d’emploi et conseils. Malgré l’hétérogénéité des textes, trois options récurrentes structurent la description :

(1) Le logement comme point de chute : une base de séjour depuis laquelle rayonner facilement dans la ville. Le descriptif détaille alors l’emplacement (temps de marche, lignes de tram, monuments, marchés, lieux de sortie, écosystème culturel).

(2) Le logement comme destination en soi : esthétique, confort et équipements « rares » font du lieu une attraction liée à une activité (se reposer, se ressourcer, se détendre, profiter).

(3) Le mélange : bon emplacement et qualités intrinsèques du logement. C’est l’option la plus répandue.

Plusieurs extraits d’entretiens avec des loueurs illustrent l’alternance de ces trois options narratives :

« Mon appartement a un énorme avantage : sa localisation dans le cœur de ville. Je joue donc cette carte à fond… Le titre convainc les voyageurs qu’ils sont au bon endroit, l’appartement est facile d’accès, avec une vue imprenable sur la Grosse Cloche. Les touristes sont à 7 min à pied de (la place touristique de) Pey-Berland, à 10 min du Grand-Théâtre. Bordeaux est une ville à taille humaine, vous pouvez pratiquement tout faire à pied, revenir déjeuner à l’appartement, faire la sieste et repartir vous promener l’après-midi. » – Ayron, hôte bordelais.

« Nous sommes relativement loin du centre-ville (10 min à vélo), alors il nous a fallu mettre la lumière sur d’autres aspects que l’emplacement, notamment le côté “sympa” du quartier, la bonne ambiance, le voisinage, les commerces présents, le calme, la végétation surtout au printemps. […] Le barbecue et la terrasse permettent de faire des repas entre amis, d’accueillir d’autres invités que les seuls locataires, de se sentir chez soi mais ailleurs que chez soi. Nous avons beaucoup insisté sur cela dans l’annonce. » – Julie, hôtesse bordelaise.

Ces choix narratifs se forgent avec l’expérience : au fil des séjours et des retours, les hôtes ajustent leur discours aux attentes et aux profils (couples, familles, professionnels) et transforment la description en positionnement d’usage – séjour urbain à pied, halte familiale, retraite-détente, déplacement pro – qui oriente les attentes. En un mot : ils s’adaptent.

Construire un récit. Quand l’hôte devient opérateur touristique

Certains hôtes ne se contentent pas de décrire, mais racontent carrément un séjour possible. Dans la pratique, ce récit dépasse l’application. Dans le logement, on trouve un livret d’accueil ou un guide maison (imprimé ou en QR code), des cartes annotées, des affichettes « À savoir » ; en amont et pendant le séjour, des messages complètent l’ensemble. Ce dispositif cadre l’usage du logement et outille la découverte, en proposant par exemple des bons plans selon la météo, des itinéraires ou des repères dans le quartier.

Chez les plus investis, le récit dépasse même l’hébergement. Ils proposent des balades thématiques, rejoignent des réseaux de greeters – des habitants bénévoles qui font découvrir gratuitement leur quartier aux visiteurs – et adoptent plus largement une posture d’« aiguilleur » au fil des échanges. La plateforme encourage par ailleurs cette scénographie, en décernant des « badges » à certains propriétaires et en valorisant l’entraide entre loueurs et locataires.

Dans mon analyse de 600 commentaires laissés par des voyageurs sur 20 annonces bordelaises, entre 2019 et 2023, la reconnaissance explicite du rôle d’« opérateur touristique » de l’hôte reste minoritaire (env. 150 occurrences, dont env. 70 clairement formulées). Ce travail narratif aide certains hôtes à se distinguer, mais il n’est pas systématiquement relevé par les voyageurs dans leurs avis.

Stratégies d’emplacement vs déterminisme locatif

Des hôtes en position défavorable – éloignés des centres urbains et des pôles touristiques, ou proposant un logement qui n’est pas spécialement remarquable – renversent la contrainte grâce au récit de leur annonce. Ils ciblent les bons publics, reconfigurent leur récit (« accès voiture », « proximité rocade », « calme », « jardin », « piscine », « stationnement »), ou misent tout sur l’environnement, en détaillant par exemple les bars à proximité et l’histoire du quartier.

La maîtrise de « compétences spatiales » s’avère ici décisive. Par cette expression, j’entends la capacité à situer finement le logement (temps de marche, transports, accès), à rendre son accessibilité lisible en termes de repères concrets, puis à le relier à des usages (courses, culture, promenades) en changeant d’échelle selon le public. Maîtriser ces compétences – situer, rendre lisible, relier – est décisif pour transformer un simple point sur la carte en séjour désirable.

Dans le prolongement de ces stratégies de distinction, le prix traduit la mise en scène décrite plus haut : il aligne la promesse (titre, photos, récit) avec un segment de clientèle. Bas, il signale l’opportunité et déclenche les premières réservations/avis ; haut, il marque la qualité et filtre la demande.

Dans les faits, les hôtes prennent en compte un ensemble de variables d’ajustement (saisonnalité, week-end/semaine, remises de dernière minute, minimum de nuits, événements) et aiguillent leurs indicateurs de performance (taux d’occupation, rythme des réservations, avis) pour remonter dans les résultats de l’application ou se spécialiser sur un public précis.

Les annonces Airbnb, un observatoire des tensions économiques autour du logement

Dans une métropole comme Bordeaux, où l’accès au logement est dit « tendu », la tarification ouvre un enjeu central : l’arbitrage entre courte et longue durée. Quand le rendement attendu et la flexibilité perçue sont supérieurs en meublé touristique, des propriétaires basculent vers la courte durée, surtout dans les quartiers les plus demandés, avec à la clé une rareté accrue de l’offre longue durée et, indirectement, une pression sur les loyers. D’où la question décisive : que produisent, quartier par quartier, ces arbitrages tarifaires sur l’offre disponible et sur les prix – et que peuvent les dispositifs de régulation pour y répondre ?

La Métropole a déjà mis en place un arsenal de mesures : enregistrement obligatoire avec numéro à afficher, changement d’usage assorti d’une compensation à payer, plafonds de nuitées pour les résidences principales, contrôles et amendes administratives, ainsi que des obligations de partage de données imposées aux plateformes.

L’étude des annonces Airbnb est utile pour documenter et évaluer ces politiques : elle permet de cartographier les concentrations de meublés de tourisme par quartier, d’identifier les caractéristiques signalant des usages problématiques de la plateforme (location de logements entiers, multiannonces, « arrivée autonome » avec une boîte à clés, recours à des conciergeries), de repérer des signaux de professionnalisation, de suivre les évolutions avant/après règlementation, enfin de relier ces indicateurs aux tensions locales (offre disponible, niveaux de loyers). Autrement dit, les annonces ne sont pas seulement un discours : elles forment un observatoire de l’hospitalité et un baromètre spatial précieux pour ajuster la régulation, quartier par quartier.

Victor Piganiol ne travaille pas, ne conseille pas, ne possède pas de parts, ne reçoit pas de fonds d’une organisation qui pourrait tirer profit de cet article, et n’a déclaré aucune autre affiliation que son organisme de recherche.

– ref. Airbnb : comment les hôtes se racontent en ligne – https://theconversation.com/airbnb-comment-les-hotes-se-racontent-en-ligne-265311

Source: The Conversation – in French – By Catharine Titi, Research Associate Professor (tenured), French National Centre for Scientific Research (CNRS), Université Paris-Panthéon-Assas

Sur la question des restitutions du patrimoine culturel illicite, la France entend aller plus loin avec un projet de loi qui pourrait devenir une loi phare en la matière. Quelles en sont les modalités, et pourquoi ce projet représente-t-il potentiellement un tournant historique ?

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Le discours marquant d’Emmanuel Macron sur le patrimoine culturel africain, prononcé à Ouagadougou au Burkina Faso en 2017, a suscité l’espoir d’un tournant dans la question des restitutions. Depuis, les premiers résultats ont été modestes.

Les conclusions audacieuses du rapport Sarr-Savoy, publié un an plus tard, se cantonnaient au patrimoine culturel subsaharien. Les quelques restitutions qui ont suivi, notamment celles de 26 œuvres au Bénin, d’un objet au Sénégal et d’un autre à la Côte d’Ivoire, se sont révélées moins ambitieuses que celles entrevues.

Certes, deux lois-cadres sur la restitution des restes humains et sur des objets liés aux spoliations antisémites ont bien été adoptées en 2023, mais nous étions là à la traîne d’autres pays européens. Nos voisins d’outre-Manche, connus pour leur scepticisme vis-à-vis des restitutions, disposent de telles lois depuis de longues années.

Cependant, aujourd’hui, la France entend aller plus loin avec un projet de loi qui pourrait devenir une loi phare en matière de restitutions. La promesse date de 2021, quand le président de la République affirmait la nécessité d’une loi « qui permettra de cadrer dans la durée les choses […] pour établir véritablement une doctrine et des règles précises de restituabilité ». Aujourd’hui, les conditions de son adoption semblent enfin réunies.

Une dérogation ciblée au principe d’inaliénabilité

Le projet de loi vise à créer une dérogation ponctuelle au principe d’inaliénabilité qui empêche la vente ou le transfert des œuvres des collections publiques pour certains biens culturels. L’objectif est de faciliter le processus de restitution, afin qu’elle puisse s’effectuer par décret en Conseil d’État, sans que le législateur n’ait à intervenir.

Selon l’étude d’impact du projet, il serait « répétitif et pesant […] pour toutes les parties prenantes de proposer de nouveaux projets de loi ad hoc […] pour restituer au cas par cas » et le Parlement pourrait « être difficilement sollicité de façon répétée pour des lois d’espèce visant des œuvres spécifiques ».

Appropriation illicite entre 1815 et 1972

Les biens culturels concernés sont ceux qui ont fait l’objet d’une « appropriation illicite » entre le 10 juin 1815, lendemain de la signature de l’acte final du congrès de Vienne, qui a décrété la restitution des spoliations européennes de Napoléon, et le 23 avril 1972, veille de l’entrée en vigueur de la Convention de l’Unesco de 1970, qui a mis en place un cadre de lutte contre le trafic international de biens culturels.

Cette période pose question. Par exemple, toutes les antiquités et autres œuvres d’art qui auraient dû être restituées en 1815, selon l’accord établi à l’époque, ne l’ont pas été. Pourquoi ne pas couvrir toute la période napoléonienne ? Ne serait-ce pas aussi un moyen indirect d’exercer une pression sur nos voisins britanniques qui, à l’issue de la bataille du Nil (1798), ont emporté les antiquités égyptiennes de la campagne d’Égypte ?

Le texte du projet de loi retient comme date cruciale celle de l’appropriation illicite de l’objet. La loi pourrait aller encore plus loin en retenant comme date cruciale celle de l’acquisition de l’objet illicite par une collection nationale française. Dans ce cas, un objet volé avant 1815, mais acquis après cette date serait toujours protégé par la loi.

Mieux encore, a-t-on vraiment besoin d’une période de référence ? Ne serait-il pas suffisant de se concentrer sur le caractère illicite du bien ?

Il faut rappeler qu’aucune restitution ne sera automatique : un décret en Conseil d’État pris sur le rapport du ministre de la culture sera nécessaire. Il n’y a donc aucun risque de restitution précipitée.

Par ailleurs, le projet prévoit qu’un comité scientifique pourrait également être consulté pour avis. Il pourrait même être conçu comme un organe pérenne, ce qui lui permettrait de développer une pratique, équivalente à une « jurisprudence » constante.

Enfin, la dérogation ne couvre pas les biens archéologiques ayant fait l’objet d’un accord de partage de fouilles ou d’un échange à des fins d’étude scientifique ni les biens saisis par les forces armées et transformés en « biens militaires ». Ces exclusions pourraient sensiblement restreindre l’impact de la loi, d’autant que la définition du terme « bien militaire » est large et que certains anciens accords relatifs à des biens archéologiques pourraient être considérés comme une appropriation illicite aujourd’hui.

Vol ou exportation illicite à partir de 1972

Au-delà de la dérogation au principe d’inaliénabilité, le projet de loi vise les biens culturels qui ont été « volés ou illicitement exportés » à partir du 24 avril 1972, date d’entrée en vigueur de la Convention de l’Unesco de 1970. Comme la France n’a ratifié cette convention qu’en 1997, il a été décidé de l’appliquer rétroactivement à partir de 1972.

Ici, le processus de restitution est différent : la collection publique qui possède le bien culturel demande au juge d’ordonner sa restitution. L’inconvénient est qu’il concerne uniquement les objets « volés ou illicitement exportés » et donc pas forcément d’autres types d’« appropriation illicite » comme la cession d’un objet obtenue par contrainte.

En outre, on peut s’interroger sur l’intention du projet de loi qui est soit de proposer un cadre législatif nouveau, soit d’intégrer la Convention de l’Unesco de 1970 dans le droit interne français. Dans ce dernier cas, il pourrait involontairement intégrer aussi les limitations de celle-ci. Par exemple, les produits provenant de fouilles archéologiques clandestines n’entrent pas a priori dans le champ de protection de cette convention. Est-ce vraiment la volonté du législateur d’exclure les produits de fouilles clandestines du champ d’application de la loi ?

Politiques de restitution : l’exemple néerlandais

Ces dernières années, les politiques en matière de restitution ont radicalement changé presque partout dans le monde, prouvant que des pratiques, acceptables par le passé, ne le sont plus. À ce titre, l’exemple des Pays-Bas est particulièrement intéressant.

Depuis 2020, ce pays a mis en place une nouvelle politique et a constitué un comité scientifique chargé d’examiner les demandes de restitution émanant d’un État étranger. Il accepte désormais que les objets entrés dans le domaine public néerlandais à la suite d’un déséquilibre des pouvoirs soient restitués. Bien que le comité ait officiellement été créé pour traiter les demandes relatives aux objets coloniaux, son champ d’action s’étend à tous les types d’objets. En cas de doute quant à la manière dont un bien culturel s’est intégré dans une collection néerlandaise, le comité recommande sa restitution. Le doute profite donc à l’État demandeur.

Les mots ont leur importance. Lorsqu’il examine une demande de restitution, le comité néerlandais ne considère pas que l’objet « appartient » à la collection néerlandaise, mais seulement qu’il y est accueilli. Il est question d’objets « perdus involontairement » par l’État concerné (et non « volés » ou « obtenus par contrainte »). Plus important encore, cette nouvelle politique reconnaît que « la réparation de l’injustice est le point de départ du processus de restitution ».

Un projet de loi tourné vers l’avenir

Revenons au projet français de loi présenté par le gouvernement. Il a été déposé au Sénat, le 30 juillet 2025, où trois sénateurs, Max Brisson (LR), Catherine Morin-Desailly (Union centriste) et Pierre Ouzoulias (CRCE-K), particulièrement engagés en la matière, ont déjà été à l’origine d’un nombre de dossiers législatifs portant sur les restitutions.

Le projet de loi devait initialement être discuté en septembre 2025, mais la situation politique a repoussé cette échéance à une date pour l’instant indéterminée.

Le consensus politique qui semble émerger en faveur de ce projet est fondateur. Il permettra à la France de se positionner à l’avant-garde du débat sur la restitution des biens culturels acquis illicitement.

Catharine Titi ne travaille pas, ne conseille pas, ne possède pas de parts, ne reçoit pas de fonds d’une organisation qui pourrait tirer profit de cet article, et n’a déclaré aucune autre affiliation que son organisme de recherche.

– ref. Restitutions du patrimoine culturel illicite : un nouveau projet de loi française pourrait changer la donne – https://theconversation.com/restitutions-du-patrimoine-culturel-illicite-un-nouveau-projet-de-loi-francaise-pourrait-changer-la-donne-267580